Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HUITRES Sélection ARCACHON CAP FERRET 100% AFFINEES SUR LE BASSIN D'ARCACHON
Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine

Numéro de dépôt :
4577606
Date de dépôt :
29/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2029
LES HUITRES Sélection ARCACHON CAP FERRET 100% AFFINEES SUR LE BASSIN D\'ARCACHON de Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine

Présentation de la marque LES HUITRES Sélection ARCACHON CAP FERRET 100% AFFINEES SUR LE BASSIN D'ARCACHON

Déposée par voie électronique le 29 août 2019 par Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HUITRES Sélection ARCACHON CAP FERRET 100% AFFINEES SUR LE BASSIN D'ARCACHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine domicilié(e) 15 rue de la Barbotière - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine, Monsieur Thierry LAFON domicilié(e) 15 rue de la Barbotière - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

La marque LES HUITRES Sélection ARCACHON CAP FERRET 100% AFFINEES SUR LE BASSIN D'ARCACHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HUITRES Sélection ARCACHON CAP FERRET 100% AFFINEES SUR LE BASSIN D'ARCACHON arrivera à expiration en date du 29 août 2029.

Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : La Route de l'Huître et du Patrimoine Maritime du Bassin d'Arcachon , COMITE REGIONAL DE LA CONCHYLICULTURE ARCACHON AQUITAINE , HUITRES ARCACHON CAP FERRET , OYSTER WORLD CONGRESS CONGRES MONDIAL DE L HUITRE , Les Huîtres Arcachon Cap Ferret Sélection , LES HUITRES Tradition ARCACHON CAP FERRET 100% NEES ET ELEVEES SUR LE BASSIN D'ARCACHON , Les Huîtres Arcachon Cap Ferret Tradition


Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine - 15 rue de la Barbotière - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


Comité Régional de la Conchyliculture Arcachon Aquitaine, Monsieur Thierry LAFON - 15 rue de la Barbotière - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Coutellerie ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; prospectus ; brochures ;

Vêtements ;

Coquillages vivants.